L'arrêté du 8 juillet 2010 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I. ― L'article 1er est ainsi modifié :

a) Après le quinzième alinéa, sont ajoutés deux alinéas ainsi rédigés :

« A la direction de la sécurité de l'aviation civile (DSAC) :

― adjoint au directeur technique " personnels navigants ” (DSAC/ PN). » ;

b) Les dix-huitième et dix-neuvième et alinéas sont supprimés.

II. ― L'article 2 est ainsi modifié :

a) Au douzième alinéa, les mots : « ― adjoint au chef du pôle immobilier de la sous-direction des systèmes d'information et de la modernisation (SDSIM/3) » sont remplacés par les mots : « ― chef de la mission de la documentation numérique (SDSIM/5) » ;

b) Au quinzième alinéa, les mots : « chargé du contrôle budgétaire » sont supprimés ;

c) Après le trente-quatrième alinéa, sont ajoutés les deux alinéas suivants :

« 3.A la direction de la technique et de l'innovation (DSNA/ DTI) :

― chef du département affaires générales et logistique. » ;

d) Au quarante-quatrième alinéa, les mots : « des services financiers » sont remplacés par les mots : « du département finances. » ;

e) Au quarante-cinquième alinéa, les mots : « gestion des personnes » sont remplacés par les mots : « des ressources humaines. » ;

f) Après le quarante-sixième alinéa, sont ajoutés les deux alinéas suivants :

« ― adjoint au secrétaire général ;

― chef de cabinet. »

III. ― L'article 3 est ainsi modifié :

a) Après le deuxième alinéa, sont ajoutés les deux alinéas suivants :

« ― chef de division ;

― responsable qualité et pilotage par objectifs. » ;

b) Les quatorzième, quinzième, dix-septième, dix-huitième et trente-septième alinéas sont supprimés ;

c) Au quarante-cinquième alinéa, les mots : « des services financiers » sont remplacés par les mots : « du département finances. » ;

d) Le quarante-huitième alinéa est supprimé ;

e) Après le quarante-neuvième alinéa, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« ― contrôleur de gestion. »

IV. ― L'article 4 est ainsi modifié :

a) Au cinquième alinéa, après les mots : « contrôleur de gestion », sont ajoutés les mots : « à l'exclusion de ceux mentionnés à l'article 3 du présent arrêté. » ;

b) Le huitième alinéa est supprimé ;

c) Au neuvième alinéa, les mots : « ― chef de division, à l'exception de ceux mentionnés à l'article 3 du présent arrêté ; » sont remplacés par les mots : « ― chef de subdivision. » ;

d) Les dix-huitième et dix-neuvième alinéas sont supprimés.

V. ― Le troisième alinéa de l'article 5 est supprimé.