Créé le 18 décembre 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Transitions des sessions du brevet de technicien supérieur Podo-orthésiste et abrogation des dispositions antérieures.
Résumé. Le nouveau brevet de technicien supérieur Podo-orthésiste commence en 2028, l'ancien est terminé en 2027.
La première session du brevet de technicien supérieur " Podo-orthésiste " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2028.
La dernière session du brevet de technicien supérieur " Podo-orthésiste " organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 28 juillet 1997 précité a lieu en 2027. A l'issue de cette session, l'arrêté du 28 juillet 1997 précité est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 juillet 1997Art. 1 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. 2 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. 3 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. 4 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. 5 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. 6 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. 7 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. 8 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. 9 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. Annexe → Version 1
-Arrêté du 28 juillet 1997Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe