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Arrêté du 27 mars 2026

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 6 janvier 2026 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol, soja) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Tournesol, Soja »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes autorisées à être vendues en France pour les dix prochaines années.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Soja Anaconda Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT)
Azolia Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT)
PRO Hekla Protealis (BE)
Skrela RAGT 2n (FR)
Spartaca RAGT 2n (FR)
Viva Semences Prograin Inc (CA)

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation de culture pour l'exportation

Résumé. La France autorise la culture de deux nouvelles variétés de plantes pour l'exportation pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Soja LID Aventador Lidea France SAS (FR)
Skima RAGT 2n (FR)

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de soja et de tournesol ne peuvent plus être vendues en France après juin 2028.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés désignées ci-après :
Soja : Sultana.
Tournesol : Ouvea, RGT Ballsamo, RGT Sittingbull.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait de variétés de tournesol du catalogue officiel

Résumé. Six variétés de tournesol sont retirées de la liste des plantes dont les semences peuvent être produites pour l'exportation.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) les variétés désignées ci-après :
Tournesol : Horn, Houat, NX93140, SY Booster, SY Lennox, SY Marius.

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des variétés de tournesol autorisées

Résumé. Un arrêté modifie la liste des variétés de tournesol autorisées à être commercialisées en France, en remplaçant certaines mentions et en mettant à jour les responsables de leur maintien.

L'article 1er de l'arrêté du 6 janvier 2026 susvisé est ainsi modifié :
1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant :

Espèce Rubrique Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Tournesol - Virgile (1) RAGT 2n (FR)
Variété à haute teneur en acide oléique LID1083H Lidea France SAS (FR)
MAS 835OL (1) Mas Seeds (FR)
RGT Celltic RAGT 2n (FR)
RGT Llisbonne (1) RAGT 2n (FR)
SY Javelo Syngenta France SA (FR)

2° Les mots : « (1) Variété à haute teneur en acide oléique » sont remplacés par les mots : « (1) Mention : Huile+ ».

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 27 mars 2026 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 27 mars 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 27 mars 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6