Arrêté du 27 mars 2026

Article 5

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Article 5

L'article 1er de l'arrêté du 6 janvier 2026 susvisé est ainsi modifié :
1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant :

Espèce Rubrique Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Tournesol - Virgile (1) RAGT 2n (FR)
Variété à haute teneur en acide oléique LID1083H Lidea France SAS (FR)
MAS 835OL (1) Mas Seeds (FR)
RGT Celltic RAGT 2n (FR)
RGT Llisbonne (1) RAGT 2n (FR)
SY Javelo Syngenta France SA (FR)

2° Les mots : « (1) Variété à haute teneur en acide oléique » sont remplacés par les mots : « (1) Mention : Huile+ ».

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Modification des variétés de tournesol autorisées

Résumé. Un arrêté modifie la liste des variétés de tournesol autorisées à être commercialisées en France, en remplaçant certaines mentions et en mettant à jour les responsables de leur maintien.

L'article 1er de l'arrêté du 6 janvier 2026 susvisé est ainsi modifié :
1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant :

Espèce Rubrique Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Tournesol - Virgile (1) RAGT 2n (FR)
Variété à haute teneur en acide oléique LID1083H Lidea France SAS (FR)
MAS 835OL (1) Mas Seeds (FR)
RGT Celltic RAGT 2n (FR)
RGT Llisbonne (1) RAGT 2n (FR)
SY Javelo Syngenta France SA (FR)

2° Les mots : « (1) Variété à haute teneur en acide oléique » sont remplacés par les mots : « (1) Mention : Huile+ ».

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Source : Légifrance