Arrêté du 27 mars 2026

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes autorisées à être vendues en France pour les dix prochaines années.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Soja Anaconda Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT)
Azolia Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT)
PRO Hekla Protealis (BE)
Skrela RAGT 2n (FR)
Spartaca RAGT 2n (FR)
Viva Semences Prograin Inc (CA)

Historique des versions

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Soja Anaconda Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT)
Azolia Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT)
PRO Hekla Protealis (BE)
Skrela RAGT 2n (FR)
Spartaca RAGT 2n (FR)
Viva Semences Prograin Inc (CA)