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Arrêté du 6 janvier 2026

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 2025 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et de soja) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Tournesol, soja »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des variétés de tournesols commercialisables

Résumé. Un arrêté liste les variétés de tournesols autorisées à la vente en France pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Tournesol Virgile RAGT 2n (FR) RAGT 2n (FR)
LID1083H (1) Lidea France SAS (FR) Lidea France SAS (FR)
MAS 835OL (1) Mas Seeds (FR) Mas Seeds (FR)
RGT Celltic (1) RAGT 2n (FR) RAGT 2n (FR)
RGT Llisbonne (1) RAGT 2n (FR) RAGT 2n (FR)
SY Javelo (1) Syngenta Crop Protection AG (CH) Syngenta France SA (FR)

(1) Variété à haute teneur en acide oléique.

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Autorisation d'exportation de semences en France

Résumé. La France autorise la multiplication de certaines variétés de plantes pour l'exportation pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Tournesol Darvin CLP (1) Syngenta Crop Protection AG (CH) Syngenta France SA (FR)
Museful Pioneer Overseas Corporation (US) Pioneer Génétique SARL (FR)
Obellix RAGT 2n (FR) RAGT 2n (FR)
RGT Pixell RAGT 2n (FR) RAGT 2n (FR)

(1) Variété tolérante à un herbicide de la famille des imidazolinones.

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Prolongation des autorisations pour le soja et le tournesol

Résumé. L'arrêté prolonge jusqu'en 2030 l'autorisation de vente en France de certaines variétés de soja et de tournesol.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2030, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Soja : RGT Sinfonia, Sigalia, Sirelia.
Tournesol : Alisson RM, ES Idillic, ES Rosalia, LG50525, LG5377, RGT LLincoln, Vellox.

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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé. Certaines variétés de soja et de tournesol ne peuvent plus être commercialisées en France à partir du 1er juillet 2028.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés désignées ci-après :
Soja : Mitsuko, Nikko, SU Ademira.
Tournesol : Drake, Holeron, P64LL138.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

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Retrait de deux variétés de tournesol du catalogue officiel

Résumé. Deux variétés de tournesol, ES Petunia et ES Royal, sont retirées de la liste des plantes dont les semences peuvent être produites pour l'exportation.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) les variétés de Tournesol : ES Petunia, ES Royal.

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Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 janvier 2026.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

M. Faipoux

Arrêté du 6 janvier 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6