Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression du certificat d'aptitude à la conduite des moteurs des navires conchylicoles
Résumé. L'article abroge un arrêté de 1992 qui régissait l'examen pour le certificat d'aptitude à la conduite des moteurs des navires conchylicoles.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 mai 1992Art. 1 → Version 2Arrêté du 25 mai 1992Art. 2Arrêté du 25 mai 1992Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 25 mai 1992Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6