Section parente

Arrêté du 27 mai 2008

Section suivante

CHAPITRE III

MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 15 JUIN 1992 FIXANT LA LISTE DES CORPS DE FONCTIONNAIRES ASSIMILES AUX PROFESSEURS DES UNIVERSITES ET AUX MAITRES DE CONFERENCES POUR LA DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES POUR LES DISCIPLINES MEDICALES ET ODONTOLOGIQUES

11 — 13

JORF n°0129 du 4 juin 2008

CHAPITRE II : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 28 SEPTEMBRE 1987 RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES

Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 28 septembre 1987 > > Art. 1, Art. 4, Art. 7, Art. 8, Art. 9 > >

1 version

6 modifiés

Article 9

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 septembre 1987 > > Art. 9-1 > >

1 version

1 créé

Article 10

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 septembre 1987 > > Art. 11 > >

1 version

1 modifié