JORF n°0187 du 12 août 2016

Arrêté du 27 juillet 2016

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2013 approuvant la convention type de formation (secteur féminin et masculin) de la Fédération française de handball ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de handball approuvé le 14 juin 2013 ;

Vu les propositions de la Fédération française de handball du 31 mars 2016 et du 23 mai 2016,

Arrête :

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association ES Besançon (F) ;
Association Cercle Dijon Bourgogne handball (F) ;
Association Dunkerque handball Grand Littoral (M) ;
SASP Fleury Loiret handball (F) ;
SAS Issy Paris Hand (F) ;
Association Union sportive d'Ivry handball (M) ;
Association Metz handball (F) ;
SAS Montpellier Agglomération handball (M) ;
Association Saint-Raphaël Var handball (M) ;
Association Sélestat Alsace handball (M).

Article 2

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période d'un an, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :
Association Le Havre Athlétic Club handball (F).

Article 3

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :
Association Brest Bretagne handball (F).

Article 4

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 juillet 2016.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefèvre