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Arrêté du 27 juillet 2016

relatif aux agréments des centres de formation de handball

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Agréments de centres de formation de handball

Résumé. Certains clubs de handball obtiennent un agrément pour former des jeunes sportifs pendant quatre ans, sauf le Havre Athletic Club qui l'obtient pour un an.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4 (Agrément des centres de formation sportive), L. 211-5 (Accès à la formation sportive sous convention) et D. 211-83 (Définition des centres de formation sportifs) à R. 211-100 (Droits et obligations dans la convention de formation sportive) ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2013 (Nouvelle convention de formation pour les jeunes handballeurs) approuvant la convention type de formation (secteur féminin et masculin) de la Fédération française de handball ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de handball approuvé le 14 juin 2013 ;

Vu les propositions de la Fédération française de handball du 31 mars 2016 et du 23 mai 2016,

Arrête :

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Agrément de centres de formation en handball

Résumé. Certains clubs de handball obtiennent un agrément pour former des sportifs pendant quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association ES Besançon (F) ;
Association Cercle Dijon Bourgogne handball (F) ;
Association Dunkerque handball Grand Littoral (M) ;
SASP Fleury Loiret handball (F) ;
SAS Issy Paris Hand (F) ;
Association Union sportive d'Ivry handball (M) ;
Association Metz handball (F) ;
SAS Montpellier Agglomération handball (M) ;
Association Saint-Raphaël Var handball (M) ;
Association Sélestat Alsace handball (M).

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Renouvellement d'agrément pour le centre de formation du Havre

Résumé. Le centre de formation du Havre Athletic Club handball obtient un agrément pour un an.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé à nouveau, pour une période d'un an, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :
Association Le Havre Athlétic Club handball (F).

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Agrément d'un centre de formation en handball

Résumé. L'association de handball de Brest obtient un agrément pour son centre de formation pendant quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :
Association Brest Bretagne handball (F).

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant l'agrément de centres de formation de handball.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 juillet 2016.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefèvre

Arrêté du 27 juillet 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4