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Modification des formations pour les aumôniers
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 février 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mai 2017
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Modification d'un arrêté antérieur
Arrêté du 27 février 2023 · art. 1
Modification de la liste des formations sur laïcité, religion et citoyenneté
Arrêté du 27 février 2023 · art. 3
Diplôme de formation civile et civique pour les aumôniers
Arrêté du 5 mai 2017 · art. 1 (V)
Explication du fonctionnement de la justice
Code de procédure pénale
Code pénitentiaire
Code pénitentiaire