En vigueur depuis le 2 mars 2023
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 5 mai 2017
Résumé. L'arrêté du 5 mai 2017 est mis à jour.
L'arrêté du 5 mai 2017 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des formations pour les aumôniers) à 6 (Cahier des charges des formations 'laïcité, religion et citoyenneté') du présent arrêté.