Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de l'arrêté du 20 septembre 2023
Résumé L'arrêté de septembre 2023 sur les aides périscolaires est supprimé.
L'arrêté du 20 septembre 2023 fixant les taux des aides au fonds de soutien au développement des activités périscolaires au titre de l'année scolaire 2023-2024 est abrogé.
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