Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles sur la convention de formation en volley-ball
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 26 juillet 2012
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 12 juillet 2011 (Ab)
Approbation d'une convention type pour le volley-ball
Arrêté du 12 juillet 2011 · art. 1 (Ab)
Annulation d'une convention de volley-ball
Arrêté du 12 juillet 2011 · art. 2 (Ab)
Rôle du directeur des sports dans l'exécution d'un arrêté
Arrêté du 12 juillet 2011 · art. 3 (Ab)
Convention de formation en volley-ball
Arrêté du 12 juillet 2011 · art. (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 12 juillet 2011