Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de règles sur les recherches biomédicales
Résumé. Un arrêté de 2021 supprime des règles anciennes sur les recherches biomédicales concernant le sang, les organes et les cellules.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 février 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 19 février 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 19 février 2007Art. 3 → Version 1Arrêté du 19 février 2007Art. 4 → Version 1Arrêté du 19 février 2007Art. 5 → Version 1Arrêté du 19 février 2007Sct. AnnexesArrêté du 19 février 2007Sct. Contenu du rapport final d'une recherche biomédical portant sur les produits sanguins labilesArrêté du 19 février 2007les organesArrêté du 19 février 2007les tissus d'origine humaine ou animaleArrêté du 19 février 2007les préparations de thérapie cellulaire mentionnées à l'article L. 1243-1 du code de la santé publiqueArrêté du 19 février 2007Art. ANNEXE → Version 1
- Arrêté du 19 février 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Sct. Contenu du rapport final d'une recherche biomédical portant sur les produits sanguins labiles, les organes, les tissus d'origine humaine ou animale, les préparations de thérapie cellulaire mentionnées à l'article L. 1243-1 du code de la santé publique, Art. ANNEXE