Arrêté du 26 janvier 2004

Article 17

Abrogé2 octobre 2013

Créé le 27 janvier 2004 · En vigueur du 1 septembre 2010 au 1 octobre 2013

La direction des systèmes d'information et de communication comprend :

- le service de la gouvernance des systèmes d'information et de communication ;

- le service de coordination de l'action territoriale ;

- la sous-direction de l'administration générale et de l'achat ;

- la sous-direction des études et des projets ;

- la sous-direction de l'exploitation et du soutien ;

- la mission centrale d'exploitation ministérielle.

Le directeur des systèmes d'information et de communication est assisté d'un adjoint qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement. Il dispose d'un cabinet.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 2 octobre 2013

Abrogé parArrêté du 12 août 2013art. 31

En vigueur du mercredi 1 septembre 2010 au mardi 1 octobre 2013

Modifié parArrêté du 27 août 2010art. 9

La direction des systèmes d'information et de communication comprend :

\-le service de la gouvernance des systèmes d'information et de communication ; \-le service de coordination de l'action territoriale ; \-la sous-direction de l'administration générale et de l'achat ; \-la sous-direction des études et des projets ; \-la sous-direction de l'exploitation et du soutien;

\- la mission centrale d'exploitation ministérielle.

Le directeur des systèmes d'information et de communication est assisté

En vigueur du jeudi 13 décembre 2007 au mardi 31 août 2010

Modifié parArrêté du 3 décembre 2007art. 2

La direction des systèmes d'information et de communication comprend : * le servicede la gouvernance des systèmes d'informationet de communication ; * le servicede coordination de l'action territoriale; * la sous-direction de l'administration générale et de l'achat ; * la sous-direction des études et des projets ; * la sous-direction de l'exploitationet du soutien.

Le directeur des systèmes d'information et de communication est assisté d'un adjoint qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement. Il dispose d'un cabinet.

En vigueur du mardi 27 janvier 2004 au mercredi 12 décembre 2007

La direction des systèmes d'information et de communication comprend :

la mission de la stratégie et du système de pilotage ;

la sous-direction de l'administration générale ;

la sous-direction des études et des logiciels ;

la sous-direction de l'ingénierie, de l'équipement et de l'exploitation ;

le service central des systèmes d'information et de communication.

Le directeur des systèmes d'information et de communication est assisté d'un adjoint qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.