Arrêté du 26 janvier 2004

Article 4

Abrogé2 octobre 2013

Créé le 27 janvier 2004 · En vigueur du 1 septembre 2012 au 1 octobre 2013

Le secrétaire général dirige les activités des directions et de la délégation suivantes :

1. La direction de la modernisation et de l'action territoriale ;

2. La direction des ressources humaines ;

3. La direction de l'évaluation de la performance, et des affaires financières et immobilières ;

4. La direction des systèmes d'information et de communication ;

5. Le service du haut fonctionnaire de défense ;

6. La délégation à l'information et à la communication ;

7. La mission " délivrance sécurisée des titres ".

Il dispose de la délégation aux affaires internationales et européennes.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 2 octobre 2013

Abrogé parArrêté du 12 août 2013art. 31

En vigueur du samedi 1 septembre 2012 au mardi 1 octobre 2013

Modifié parArrêté du 5 avril 2012art. 3

Le secrétaire général dirige les activités des directions et de

1\. La direction de la modernisation et de l'action territoriale

2\. La direction des ressources humaines ;

3\. La direction de l'évaluation de la performance, et des

4\. La direction des systèmes d'information et de communication ;

5\. Le service du haut fonctionnaire de défense ;

6\. La délégation à l'information et à la communication ;

7\. La mission "délivrance sécurisée des titres".

Il dispose de la délégation aux affaires internationales et européennes.

En vigueur du mercredi 7 septembre 2011 au vendredi 31 août 2012

Modifié parArrêté du 23 août 2011art. 4

Le secrétaire général dirige les activités des directions et de

1\. La direction de la modernisation et de l'action territoriale

2\. La direction des ressources humaines ;

3\. La direction de l'évaluation de la performance, et des

4\. La direction des systèmes d'information et de communication ;

5\. Le service du haut fonctionnairede défense;

6\. La délégation à l'information et à la communication ;

7\. La mission "titres sécurisés" ;

8\. La mission "prévention et lutte contre la fraude documentaire".

Il dispose de la délégation aux affaires internationales et européennes.

En vigueur du mercredi 1 septembre 2010 au mardi 6 septembre 2011

Modifié parArrêté du 27 août 2010art. 4 (V)

Le secrétaire général dirige les activités des directions et de

1\. La direction de la modernisation et de l'action territoriale

2\. La direction des ressources humaines ;

3\. La direction de l'évaluation de la performance, et des

4\. La direction des systèmes d'information et de communication ;

5\. La direction de la prospective et de la planification de sécurité nationale ;

6\. La délégation à l'information et à la communication; 7\. La mission "titres sécurisés" ; 8\. La mission "préventionet lutte contrela fraude documentaire". Il disposede la délégation aux affaires internationales et européennes.

En vigueur du vendredi 11 juillet 2008 au mardi 31 août 2010

Modifié parArrêté du 9 juillet 2008art. 4

Le secrétaire général dirige les activités des directions et de la délégation suivantes:

1\. La direction de la modernisation et de l'action territoriale

2\. La direction des ressources humaines ;

3\. La direction de l'évaluation de la performance, et des

4\. La direction des systèmes d'information et de communication ;

5\. La direction de la planificationde sécurité nationale;

6\. La délégation à l'information et àla communication.

Il dispose, pour l'exercice de ses missions de modernisation du ministère et de coordination des services, de la délégation à la prospective et à la stratégie et de la délégation aux affaires internationales et européennes.

En vigueur du mardi 27 janvier 2004 au jeudi 10 juillet 2008

Le secrétaire général dirige les activités des directions et services suivants :

1. La direction de la modernisation et de l'action territoriale ;

2. La direction des ressources humaines ;

3. La direction de l'évaluation de la performance, et des affaires financières et immobilières ;

4. La direction des systèmes d'information et de communication ;

5. Le centre d'études et de prospective ;

6. Le service de la communication.