Arrêté du 26 décembre 2022

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 janvier 2006

Art. 3

- Arrêté du 19 octobre 2010

Art. null

- Arrêté du 24 février 2012

Art. null

- Arrêté du 2 octobre 2018

Art. 4

- Arrêté du 30 août 2021

Art. 2

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la composition du conseil de perfectionnement

Résumé. Le conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques est désormais composé de trois représentants des enseignants, un du personnel non enseignant, deux des élèves et quinze personnalités extérieures.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 janvier 2006Art. 3 → Version 3Arrêté du 19 octobre 2010Art.Arrêté du 24 février 2012Art.
- Arrêté du 9 janvier 2006
Art. 3
- Arrêté du 19 octobre 2010
Art. null
- Arrêté du 24 février 2012
Art. null
- Arrêté du 2 octobre 2018
Art. 4
- Arrêté du 30 août 2021
Art. 2

Historique des versions

Source : Légifrance