Article 1
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JORF n°0257 du 5 novembre 2010
Arrêté du 25 octobre 2010
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 142-26, D. 212-67, D. 212-70, D. 212-73 et A. 142-5 à A. 142-14 ;
Vu l'arrêté du 25 octobre 2004 modifié fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin ;
Vu l'arrêté du 1er septembre 2005 portant création du brevet d'Etat d'éducateur sportif premier degré, option ski nordique de fond ;
Vu l'avis de la section permanente du ski de fond de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 3 septembre 2010 ;
Vu l'avis de la section permanente du ski alpin de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 3 septembre 2010 ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 11 octobre 2010,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1 septembre 2005 > > Art. 13 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 1 septembre 2005 > > Art. 19 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1 septembre 2005 > > Art. 28 > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1 septembre 2005 > > Art. 30 > >
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Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1 septembre 2005 > > Art. Annexes > >
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Article 7
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 25 octobre 2010.
Pour la ministre et par délgation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre