Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des épreuves de capacité technique en ski de fond
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 septembre 2005Art. 13
Arrêté du 25 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 septembre 2005
Art. 13
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 septembre 2005Art. 13
Source : Légifrance