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Arrêté du 25 mars 2024

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Annexe

Arrêté du 25 mars 2024

Section 3 : Dispositions diverses et finales

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 19 décembre 2019

Résumé. Cet article change quelque chose dans un autre arrêté, mais ne dit pas quoi.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 décembre 2019Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 19 décembre 2019
Art. 3

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions abrogées

Résumé. L'article 7 annule certaines règles sur l'organisation comptable et le classement des postes.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 janvier 2017Sct. Section 1 : Organisation et missions du réseau comptableArrêté du 4 janvier 2017Art. 1 → Version 1Arrêté du 4 janvier 2017Art. 2 → Version 1Arrêté du 4 janvier 2017Art. 3 → Version 1Arrêté du 4 janvier 2017Art. 4 → Version 1Arrêté du 4 janvier 2017Art. 5 → Version 1Arrêté du 4 janvier 2017Sct. Section 2 : Classement des postes comptablesArrêté du 4 janvier 2017Art. 6 → Version 1Arrêté du 4 janvier 2017Sct. Section 3 : Dispositions généralesArrêté du 4 janvier 2017Art. 8 → Version 1Arrêté du 4 janvier 2017Sct. AnnexeArrêté du 4 janvier 2017Art. null
- Arrêté du 4 janvier 2017
Sct. Section 1 : Organisation et missions du réseau comptable, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Section 2 : Classement des postes comptables, Art. 6, Sct. Section 3 : Dispositions générales, Art. 8, Sct. Annexe, Art. null

1 version

13 abrogés

Article 8

Créé le 1 avril 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera appliqué à partir du 1er avril.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er avril 2024.

1 version

Article 9

Créé le 1 avril 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié au journal officiel pour que tout le monde puisse le savoir.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

En vigueur depuis le samedi 30 mars 2024

Section 3 : Dispositions diverses et finales
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9