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Arrêté du 25 avril 2024

modifiant l'arrêté du 30 mars 2022 fixant les conditions médicales d'aptitude exigées pour le personnel militaire du service de l'énergie opérationnelle

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des normes médicales pour l'aptitude des militaires

Résumé. Un arrêté met à jour les règles médicales pour que les militaires puissent servir, en changeant les dates de référence et en ajustant les critères d'aptitude.

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment son article L. 4211-2 (Conditions pour intégrer la réserve militaire) ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2022 (Règles de santé pour les militaires) fixant les conditions médicales d'aptitude exigées pour le personnel militaire du service de l'énergie opérationnelle ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2022 (Règles de santé pour les militaires) modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire,

Arrête :

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Mise à jour des références d'arrêtés sur l'aptitude médicale

Résumé. Les références des arrêtés relatifs à l'aptitude médicale des militaires sont mises à jour pour passer du 20 décembre 2012 au 21 avril 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des normes médicales d'aptitude pour le service de l'énergie opérationnelle

Résumé. L'arrêté modifie les normes médicales d'aptitude pour servir dans le service de l'énergie opérationnelle, en ajustant les critères d'admission et de maintien pour différents corps et statuts.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 12 mai 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 avril 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur du service de l'énergie opérationnelle,

J. Lafitte

En vigueur depuis le dimanche 12 mai 2024

Arrêté du 25 avril 2024
Article 1
Article 2
Article 3