Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes médicales d'aptitude pour le service de l'énergie opérationnelle
Résumé. L'arrêté modifie les normes médicales d'aptitude pour servir dans le service de l'énergie opérationnelle, en ajustant les critères d'admission et de maintien pour différents corps et statuts.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 mars 2022Art. Annexe I : Normes médicales d'aptitude pour le service de l'énergie opérationnelle
→ Version 2
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- Arrêté du 30 mars 2022Art. Annexe I