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Arrêté du 24 juin 2025

modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique »

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Modification des règles pour l'obtention du BTS Aéronautique

Résumé. Un arrêté du 24 juin 2025 met à jour les règles pour les diplômes, notamment le BTS Aéronautique, en modifiant les annexes et en précisant les nouvelles méthodes d'évaluation.

Le ministre d'État, ministre des outre-mer, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 14 décembre 2023 (Obtention du BTS Aéronautique) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique »,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Remplacement des dispositions de l'annexe I

Résumé. On remplace les anciennes règles sur la présentation d'un diplôme par celles qui figurent dans le nouvel arrêté.

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé (Nouveau BTS en Photonique : Règles et Modalités) relatives à la présentation du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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Modification de l'annexe III de l'arrêté du 14 décembre

Résumé. L'arrêté du 24 juin 2025 modifie l'annexe III de l'arrêté du 14 décembre 2023.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Remplacement des dispositions annexes

Résumé. On change les règles d’évaluation en remplaçant la vieille annette IV avec celle nouvelle II.

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé (Nouveau BTS en Photonique : Règles et Modalités) relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Remplacement du tableau de correspondance des épreuves

Résumé. Le tableau qui reliait les anciennes et nouvelles unités du BTS Aéronautique est remplacé par un nouveau contenu dans l’annexe III.

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé (Nouveau BTS en Photonique : Règles et Modalités) relatives au tableau de correspondance entre les épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau référentiel sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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Modification d'une référence réglementaire

Résumé. L'article 6 de l'arrêté du 14 décembre 2023 est modifié pour inclure une référence à un nouvel arrêté du 24 juin 2025.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Entrée en vigueur des dispositions – Session examen 2026

Résumé. Le texte précise que toutes ses règles seront appliquées depuis la session d’examens de l’année suivante.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté prévoit la publication d'un texte officiel dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des consignes de style pour les articles

Résumé. Un arrêté du 24 juin 2025 change les règles pour écrire les titres et résumés des articles principaux.
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Évaluation des compétences linguistiques

Résumé. L'arrêté du 24 juin 2025 précise comment évaluer les compétences en lecture, écriture, oral et anglais (niveau B2) des étudiants.
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Mise à jour des épreuves du BTS Aéronautique

Résumé. Le tableau des épreuves du BTS Aéronautique est mis à jour pour correspondre aux nouvelles règles.

Fait le 24 juin 2025.

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice Stratégie et qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre d'État, ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le préfet, directeur général des outre-mer,

O. Jacob

En vigueur depuis le jeudi 17 juillet 2025

Arrêté du 24 juin 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Annexe
Annexe
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