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Annexe

JORF n°0163 du 16 juillet 2025

Arrêté du 24 juin 2025

Le ministre d'État, ministre des outre-mer, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;

Vu l'arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique »,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des dispositions de l'annexe I

Résumé On remplace les anciennes règles sur la présentation d'un diplôme par celles qui figurent dans le nouvel arrêté.
Mots-clés : diplôme arrêté mise à jour

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives à la présentation du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la partie Annexe III

Résumé L’arrêté modifie les dispositions contenues dans la partie Annexe III du texte antérieur.
Mots-clés : Arrêtés Modifications législatives

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 décembre 2023 > > Art. Annexe III > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des dispositions annexes

Résumé On change les règles d’évaluation en remplaçant la vieille annette IV avec celle nouvelle II.
Mots-clés : Référentiel d'évaluation Annexes Arrêtés

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement du tableau de correspondance des épreuves

Résumé Le tableau qui reliait les anciennes et nouvelles unités du BTS Aéronautique est remplacé par un nouveau contenu dans l’annexe III.
Mots-clés : Référentiel BTS Aéronautique Éducation

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives au tableau de correspondance entre les épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau référentiel sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de la disposition six

Résumé Cette décision modifie ce qui est prévu à la section six du texte officiel daté du quatorze décembre deux mille vingt‑trois.
Mots-clés : Législation Arrêtés

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 décembre 2023 > > Art. 6 > >

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Article 6

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des dispositions – Session examen 2026

Résumé Le texte précise que toutes ses règles seront appliquées depuis la session d’examens de l’année suivante.
Mots-clés : réglementation examen

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.

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Article 7

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Annexe

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Fait le 24 juin 2025.

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice Stratégie et qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre d'État, ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le préfet, directeur général des outre-mer,

O. Jacob