Créé le 17 juillet 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des dispositions de l'annexe I
Résumé. On remplace les anciennes règles sur la présentation d'un diplôme par celles qui figurent dans le nouvel arrêté.
Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives à la présentation du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.