Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'une référence réglementaire
Résumé. L'article 6 de l'arrêté du 14 décembre 2023 est modifié pour inclure une référence à un nouvel arrêté du 24 juin 2025.
A modifié les dispositions suivantes :