Arrêté du 24 juin 2025

Article 3

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Article 3

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé (Nouveau BTS en Photonique : Règles et Modalités) relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Remplacement des dispositions annexes

Résumé. On change les règles d’évaluation en remplaçant la vieille annette IV avec celle nouvelle II.

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé (Nouveau BTS en Photonique : Règles et Modalités) relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 17 juillet 2025

Source : Légifrance