Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles antérieurs
Résumé. Cet article supprime plusieurs anciens articles qui ne sont plus en vigueur.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 janvier 2020Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 janvier 2020Art. 2 → Version 2Arrêté du 8 janvier 2020Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 janvier 2020Art. 4 → Version 2Arrêté du 8 janvier 2020Art. 5 → Version 1Arrêté du 8 janvier 2020Art. 6 → Version 1Arrêté du 8 janvier 2020Art. 7 → Version 2Arrêté du 8 janvier 2020Art. 9 → Version 1Arrêté du 8 janvier 2020Art. 10 → Version 1
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