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Suppression d'articles dans un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 juin 2025Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9
Arrêté du 24 avril 2026
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 juin 2025
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 juin 2025Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9
Source : Légifrance
Arrêté du 10 juin 2025 (Ab)
Période d’ouverture de la pêche
Arrêté du 10 juin 2025 · art. 2 (Ab)
Règles de pêche au crabe des neiges : types et limites de casiers
Arrêté du 10 juin 2025 · art. 3 (Ab)
Taille minimale de capture du crabe des neiges
Arrêté du 10 juin 2025 · art. 4 (Ab)
Interdiction de posséder et débarquer les femelles
Arrêté du 10 juin 2025 · art. 5 (Ab)
Préavis & Journalisation Pêches
Arrêté du 10 juin 2025 · art. 6 (Ab)
Sanctions pour non-respect des règles de pêche
Arrêté du 10 juin 2025 · art. 7 (Ab)
Art. 9 (Ab)
Arrêté du 10 juin 2025
Quota annuel du crabe des neige en eaux françaises
Arrêté du 10 juin 2025 · art. 1 (Ab)