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Abrogation de l'arrêté sur l'identification des équidés
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 avril 2002Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
Arrêté du 24 avril 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 avril 2002
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 avril 2002Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
Source : Légifrance
Arrêté du 30 avril 2002 (Ab)
Règles d'identification des équidés
Arrêté du 30 avril 2002 · art. 1 (Ab)
Carte d'immatriculation des équidés
Arrêté du 30 avril 2002 · art. 2 (Ab)
Identification des équidés : documents obligatoires
Arrêté du 30 avril 2002 · art. 3 (Ab)
Modèles d'identification des équidés
Arrêté du 30 avril 2002 · art. 4 (Ab)
Informations complémentaires dans les documents d'identification des équidés
Arrêté du 30 avril 2002 · art. 5 (Ab)
Validation des documents d'identification des équidés étrangers
Arrêté du 30 avril 2002 · art. 6 (Ab)
Mise à jour des documents d'identification des équidés
Arrêté du 30 avril 2002 · art. 7 (Ab)
Exécution d'un arrêté sur l'identification des équidés
Arrêté du 30 avril 2002 · art. 8 (Ab)