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Arrêté du 30 avril 2002

Article 5

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Article 5

Les documents d'identification peuvent aussi comporter notamment en fonction des règlements de stud-book ou des règlements spécifiques des activités équestres, des données complémentaires.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé17 mai 2009

Créé le 4 mai 2002 · Abrogé le 17 mai 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Informations complémentaires dans les documents d'identification des équidés

Résumé. Les documents d'identification des équidés peuvent inclure des informations supplémentaires selon les règles spécifiques à chaque activité équestre.

Les documents d'identification peuvent aussi comporter notamment en fonction des règlements de stud-book ou des règlements spécifiques des activités équestres, des données complémentaires.

Historique des versions

En vigueur du samedi 4 mai 2002 au samedi 16 mai 2009

Source : Légifrance