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Arrêté du 23 juin 2010

modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

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Réorganisation de la DRH de l'armée de terre

Résumé. Un arrêté réorganise la direction des ressources humaines de l'armée de terre en créant de nouveaux services et en modifiant sa structure.

Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air ;

Vu le décret n° 2008-382 du 21 avril 2008 modifié relatif aux emplois d'expert de haut niveau et de directeur de projet des administrations de l'Etat et de ses établissements publics ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 modifié portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 modifié portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre,

Arrête :

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Réorganisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

Résumé. La direction des ressources humaines de l'armée de terre est réorganisée avec de nouveaux services et organismes rattachés.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'organisation d'une sous-direction

Résumé. L'arrêté modifie la structure de la sous-direction des études et de la politique en ajoutant un nouveau bureau et en renommant les autres.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 3 juillet 2010

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Exécution d'un arrêté par le directeur des ressources humaines

Résumé. Un arrêté du 23 juin 2010 confie au directeur des ressources humaines de l'armée de terre la tâche de le mettre en œuvre.

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 juin 2010.

Hervé Morin

En vigueur depuis le samedi 3 juillet 2010

Arrêté du 23 juin 2010
Article 1
Article 2
Article 3