Arrêté du 23 juin 2010

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 novembre 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 5

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réorganisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

Résumé. La direction des ressources humaines de l'armée de terre est réorganisée avec de nouveaux services et organismes rattachés.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance