JORF n°0151 du 2 juillet 2010

Article 2

Article 2

L'article 2 de l'arrêté du 12 novembre 2008 modifié susvisé portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre est modifié ainsi qu'il suit :
I. ― Le sixième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« 5. Le bureau "ingénierie des processus” ; ».
II. ― Après le sixième alinéa, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« 6. Le bureau "solde et finances des ressources humaines”. »


Historique des versions

Version 1

L'article 2 de l'arrêté du 12 novembre 2008 modifié susvisé portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre est modifié ainsi qu'il suit :

I. ― Le sixième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« 5. Le bureau "ingénierie des processus” ; ».

II. ― Après le sixième alinéa, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« 6. Le bureau "solde et finances des ressources humaines”. »