Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles d'un arrêté militaire
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 février 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mars 2021
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Arrêté du 26 mars 2021 (Ab)
Création d'une médaille commémorative 'Ormuz'
Arrêté du 26 mars 2021 · art. 1 (Ab)
Médaille pour les participants à l'opération Agenor
Arrêté du 26 mars 2021 · art. 2 (Ab)
Délégation pour attribuer l'agrafe « Ormuz »
Arrêté du 26 mars 2021 · art. 3 (Ab)
Création de l'agrafe « Ormuz » pour les participants à l'opération Agenor
Arrêté du 26 mars 2021 · art. 4 (Ab)