Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la liste des organismes sous tutelle du délégué général pour l'armement
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 septembre 2005Art. 1
Arrêté du 23 février 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 septembre 2005
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 septembre 2005Art. 1
Cité par
Source : Légifrance
Modification des compétences de la DGA Techniques terrestres
Arrêté du 23 février 2024 · art. 1
Modification des rôles du comité interarmées de la normalisation
Arrêté du 23 février 2024 · art. 6
Modification des compétences des sous-directions du centre RH
Arrêté du 23 février 2024 · art. 10
Modification des attributions et du rattachement de l'Agence du Numérique de Défense
Arrêté du 23 février 2024 · art. 16
Art. 1 (VD)
Arrêté du 12 septembre 2005