Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 16 novembre 2005
Résumé Les titres de certains postes administratifs sont mis à jour dans un arrêté.
L'arrêté du 16 novembre 2005 susvisé est ainsi modifié :
1° A l'annexe 1, les mots : « Le directeur des plans, des programmes et du budget » sont remplacés par les mots : « Le directeur de la préparation de l'avenir et de la programmation » ;
2° A l'annexe 3, aux deux dernières lignes du tableau, les mots : « Le chef du service central de la modernisation et de la qualité » sont remplacés par les mots : « Le directeur de l'ingénierie et de l'expertise ».
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