Sont inscrites au catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |-------------------------------------------------------|------------|---------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Pois protéagineux de printemps | Bagoo | SARL Adrien Momont et Fils (FR) | KWS Momont SAS (FR) | | | LG Ajax | Limagrain Europe (FR) | Limagrain Nederland B.V. (NL) | |Pois protéagineux de printemps, rubrique usage casserie| Mankato | SARL Adrien Momont et Fils (FR) | KWS Momont SAS (FR) | | Pois protéagineux d'hiver | Faste |Institut national de la recherche agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR)| Agri Obtentions SA (FR) | | | Frosen |Institut national de la recherche agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR)| Agri Obtentions SA (FR) |

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2016, l'inscription au catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

- féverole d'hiver : Diva, Irena ;
- pois protéagineux d'hiver : Enduro.

Sont radiées du catalogue officiel des espèces et variétés de pois protéagineux de printemps cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2016, les variétés désignées ci-après :
Antilop, Gregor, Kenzzo.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2019.

Est radiée du catalogue officiel des espèces et variétés de pois protéagineux de printemps cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2016, la variété désignée ci-après :
Standal.

A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du :

- 5 février 2008, pour la variété Clovis ;
- 11 janvier 2011, pour la variété Orus ;
- 14 janvier 2014, pour la variété Magnus ;
- 18 janvier 2016, pour les variétés Figaro et Sulimo.

dans la colonne : « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Gie Prolupin (FR) » sont remplacés par les mots : « Jouffray-Drillaud SA (FR) ».

A l'article 1er de l'arrêté du 5 février 2008 modifié susvisé, pour la variété Kayanne, dans la colonne : « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Momont Hennette et Fils (FR) », sont remplacés par les mots : « KWS Momont SAS (FR) ».

A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du :

- 9 février 2015, pour la variété Kareni ;
- 18 janvier 2016, pour la variété Karpate,

dans la colonne : « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « SA A.Momont-Hennette et ses Fils (FR) » sont remplacés par les mots : « KWS Momont SAS (FR) ».

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.