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Arrêté du 23 décembre 2009

Article 5

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Article 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 novembre 2004

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6

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Abolition des règles d'aptitude physique pour les candidats militaires

Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2004 concernant les conditions d'aptitude physique des candidats aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire et à l'Ecole militaire interarmes.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 novembre 2004Art. 1Arrêté du 9 novembre 2004Art. 2Arrêté du 9 novembre 2004Art. 3
- Arrêté du 9 novembre 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6

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