Arrêté du 9 novembre 2004

Article 3

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Article 3

Les dispositions communes et les dispositions particulières relatives aux conditions médicales et physiques d'aptitude, notamment concernant la définition des sigles du SIGYCOP, leur cotation ainsi que les modalités des expertises et des visites médicales, sont précisées par instruction.

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Abrogé28 janvier 2010

Créé le 26 novembre 2004 · Abrogé le 28 janvier 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de santé et physique pour les écoles militaires

Résumé. Les règles pour être en bonne santé et physique pour entrer dans une école militaire sont expliquées dans une instruction.

Les dispositions communes et les dispositions particulières relatives aux conditions médicales et physiques d'aptitude, notamment concernant la définition des sigles du SIGYCOP, leur cotation ainsi que les modalités des expertises et des visites médicales, sont précisées par instruction.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 26 novembre 2004 au mercredi 27 janvier 2010

Source : Légifrance