Abrogé par Arrêté du 23 décembre 2009 - art. 5
Créé le 26 novembre 2004 · Abrogé le 28 janvier 2010
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Règles de santé et physique pour les écoles militaires
Les dispositions communes et les dispositions particulières relatives aux conditions médicales et physiques d'aptitude, notamment concernant la définition des sigles du SIGYCOP, leur cotation ainsi que les modalités des expertises et des visites médicales, sont précisées par instruction.