JORF n°0224 du 25 septembre 2021

Arrêté du 22 septembre 2021

La ministre des armées,

Vu le décret n° 2019-985 du 25 septembre 2019 relatif aux élèves du centre d'enseignement technique de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 20 décembre 2012 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire ;

Vu l'arrêté du 10 juin 2021 relatif au recrutement et à la scolarité des élèves du centre d'enseignement technique de l'armée de terre,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 10 juin 2021

Résumé Cet article change une règle précédente en suivant d'autres règles.

L'arrêté du 10 juin 2021 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 et 3 du présent arrêté.

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Article 2

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Modification d'un article antérieur

Résumé Un article a été changé dans un arrêté de l'année.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 juin 2021 > > Art. 2 > >

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Article 3

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Modification de l'article 7 de l'arrêté du 10 juin 2021

Résumé Un arrêté du 22 septembre 2021 modifie l'article 7 d'un autre arrêté du 10 juin 2021.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 juin 2021 > > Art. 7 > >

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Article 4

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Chargé de l'exécution

Résumé Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre doit suivre ce décret et le publier

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 22 septembre 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

M. Conruyt