En vigueur depuis le 26 septembre 2021
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Modification de l'arrêté du 10 juin 2021
L'arrêté du 10 juin 2021 susvisé (Procédure d'admission dans l'armée de terre) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des documents requis pour s'engager dans l'armée de terre) et 3 (Simplification des règles d'annulation de contrat en cas d'inaptitude médicale) du présent arrêté.
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