Arrêté du 22 septembre 2021

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 10 juin 2021 susvisé (Procédure d'admission dans l'armée de terre) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des documents requis pour s'engager dans l'armée de terre) et 3 (Simplification des règles d'annulation de contrat en cas d'inaptitude médicale) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 26 septembre 2021

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Modification de l'arrêté du 10 juin 2021

Résumé. Cet article change une règle précédente en suivant d'autres règles.

L'arrêté du 10 juin 2021 susvisé (Procédure d'admission dans l'armée de terre) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des documents requis pour s'engager dans l'armée de terre) et 3 (Simplification des règles d'annulation de contrat en cas d'inaptitude médicale) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 26 septembre 2021

Source : Légifrance