Arrêté du 22 juin 2016

Article 5

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Article 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 juillet 2003

Art. 10, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Sct. Liste alphabétique des plantes hôtes d'anoplophora chinensis basée sur les signalements bibliographiques asiatiques et nord-américains, nom latin, nom commun., Art. Annexe

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Modification des règles sur la gestion de l'Anoplophora chinensis

Résumé. L'arrêté modifie les règles concernant la gestion de l'Anoplophora chinensis, un insecte nuisible aux végétaux.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1 juillet 2003Art. 10Arrêté du 1 juillet 2003Art. 6 → Version 2Arrêté du 1 juillet 2003Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 1 juillet 2003
Art. 10, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Sct. Liste alphabétique des plantes hôtes d'anoplophora chinensis basée sur les signalements bibliographiques asiatiques et nord-américains, nom latin, nom commun., Art. Annexe

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