JORF n°0151 du 30 juin 2016

Article 5

Article 5

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1 juillet 2003 > > Art. 10, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Sct. Liste alphabétique des plantes hôtes d'anoplophora chinensis basée sur les signalements bibliographiques asiatiques et nord-américains, nom latin, nom commun., Art. Annexe > >


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Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 juillet 2003

Art. 10, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Sct. Liste alphabétique des plantes hôtes d'anoplophora chinensis basée sur les signalements bibliographiques asiatiques et nord-américains, nom latin, nom commun., Art. Annexe