A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mai 2011Art. 16Arrêté du 5 mai 2011Art. 19
- Arrêté du 5 mai 2011Art. 16, Art. 19
1 version
2 modifiés
2 cités
Arrêté du 22 janvier 2018
Section 2 : Diplômes d'Etat
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 juillet 2013Art. 10 → Version 2Arrêté du 3 juillet 2013Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 3 juillet 2013Art. 10, Art. 13
1 version
2 modifiés
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 juillet 2015Art. 20 → Version 3ARRÊTÉ du 20 juillet 2015Art. 23 → Version 2ARRÊTÉ du 20 juillet 2015Art. 24 → Version 2
- ARRÊTÉ du 20 juillet 2015Art. 20, Art. 23, Art. 24
1 version
3 modifiés
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 23 octobre 2015Art. 18 → Version 2ARRÊTÉ du 23 octobre 2015Art. 21 → Version 2
- ARRÊTÉ du 23 octobre 2015Art. 18, Art. 21
1 version
2 modifiés
2 cités
En vigueur depuis le dimanche 28 janvier 2018
Section 2 : Diplômes d'Etat
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6