Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Simplification des conditions d'obtention du diplôme de professeur de cirque
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Assouplissement des conditions pour la validation des acquis de l'expérienceArrêté du 3 juillet 2013Art. 13 : Validation des acquis pour le diplôme de professeur de cirque
→ Version 2 : Modification des modalités de validation partielle
- Arrêté du 3 juillet 2013Art. 10, Art. 13