Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles sur les stages en médecine
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 avril 2017Art. 40-1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Mise à jour d'une référence législativeArrêté du 12 avril 2017Art. 24 : Composition des commissions de formation en stage aux Antilles-Guyane
→ Version 3 : Correction d'une référence législativeArrêté du 12 avril 2017Art. 25 : Composition des commissions de formation en stage dans l'océan Indien
→ Version 3 : Correction d'une référence légale et modification de la composition d'une commission
- Arrêté du 12 avril 2017Art. 21, Art. 24, Art. 25, Art. 35, Art. 36, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 57
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Ajout d'une disposition sur les outils numériques pédagogiques
- Arrêté du 12 avril 2017Art. 5
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 avril 2017Art. 17-1