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Annexe

JORF n°0293 du 18 décembre 2022

Arrêté du 21 novembre 2022

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants, et A. 212-47 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 21 juin 2016 modifié portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 28 juin 2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article de l'arrêté du 21 juin 2016

Résumé L'article 1 change une règle de l'arrêté de 2016

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 juin 2016 > > Art. 2 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 juin 2016

Résumé Cet article modifie une règle publiée dans le journal officiel en décembre 2022.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 juin 2016 > > Art. 3 > >

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1 modifié

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 juin 2016

Résumé Les règles de l'arrêté de 2016 sont modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 juin 2016 > > Art. 4 > >

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1 modifié

1 cité

Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 juin 2016

Résumé Cet article modifie une règle pour la mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 juin 2016 > > Art. 5 > >

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1 modifié

2 cités

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 juin 2016

Résumé L'article 5 change des règles d'un autre arrêté pour les moderniser.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 juin 2016 > > Art. 6 > >

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1 modifié

2 cités

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de dispositions antérieures

Résumé Cet article met à jour une règle pour qu'elle soit claire et moderne.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 juin 2016 > > Art. 7 > >

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2 modifiés

1 cité

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 juin 2016

Résumé Cet article change une partie d'une règle de 2016 pour la mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 juin 2016 > > Art. 8 > >

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des annexes de l'arrêté

Résumé Les annexes de l'arrêté sont remplacées par de nouvelles annexes.

Les annexes du même arrêté sont remplacées par les annexes I, II, III et IV du présent arrêté.

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Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté

Résumé Les nouvelles règles s'appliquent aux formations à partir du 1er mars 2023, sauf quelques-unes qui commenceront le 1er janvier 2024.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er mars 2023, à l'exception des dispositions figurant au dernier alinéa des points a et d de l'article 7 modifiées par l'article 6 du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2024.

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté doit être publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

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Fait le 21 novembre 2022.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais