Arrêté du 21 juin 2016

Article 8

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Article 8

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l ‘ entrée en formation ” (EPEF) et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ activités physiques pour tous ” figure en annexe IV au présent arrêté.

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Abrogation à venir1 décembre 2026

En vigueur du 1 janvier 2017 au 30 novembre 2026 · Sera abrogé le 1 décembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses et équivalences pour le brevet d'éducateur sportif

Résumé. L'article liste les dispenses et équivalences pour le brevet d'éducateur sportif en activités physiques pour tous.

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l ‘ entrée en formation ” (EPEF) et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ activités physiques pour tous ” figure en annexe IV au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du mardi 1 décembre 2026

Abrogé parArrêté du 21 juin 2024art. 2

En vigueur du mercredi 1 mars 2023 au lundi 30 novembre 2026

Modifié parArrêté du 21 novembre 2022art. 7 : Modification des dispenses et équivalences pour le brevet d'éducateur sportif

En résumé. Le texte modifie la référence à une annexe contenant désormais un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au mardi 28 février 2023

Source : Légifrance