Arrêté du 21 juin 2016

Article 3

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Article 3

Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) figurent en annexe I au présent (Mesure des émissions polluantes des véhicules) arrêté.

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Abrogation à venir1 décembre 2026

En vigueur du 1 janvier 2017 au 30 novembre 2026 · Sera abrogé le 1 décembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Précisions sur le diplôme d'éducateur sportif

Résumé. Un arrêté précise que les détails des compétences et des évaluations pour le diplôme d'éducateur sportif dans les activités physiques sont définis en annexe.

Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) figurent en annexe I au présent (Mesure des émissions polluantes des véhicules) arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du mardi 1 décembre 2026

Abrogé parArrêté du 21 juin 2024art. 2

En vigueur du mercredi 1 mars 2023 au lundi 30 novembre 2026

Modifié parArrêté du 21 novembre 2022art. 2 : Modification des référentiels de certification pour le diplôme du code du sport

En résumé. Le texte modifie la référence aux référentiels professionnels et de certification, en précisant qu'ils concernent les unités capitalisables constitutives du diplôme et en simplifiant leur localisation dans l'arrêté.

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au mardi 28 février 2023

Source : Légifrance