En vigueur du 1 janvier 2017 au 30 novembre 2026 · Sera abrogé le 1 décembre 2026
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Précisions sur le diplôme d'éducateur sportif
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) figurent en annexe I au présent (Mesure des émissions polluantes des véhicules) arrêté.