Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;
Vu l'arrêté du 2 mai 2019 fixant les grilles horaires des spécialités du baccalauréat professionnel agricole pour la voie scolaire relevant du ministère de l'agriculture et de l'alimentation ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 11 février 2022,
Arrête :
Article 1
Abrogé depuis le 2024-09-01 par [object Object]
Pour les spécialités du baccalauréat professionnel suivantes :
- agroéquipement ;
- aménagements paysagers ;
- conduite et gestion de l'entreprise agricole ;
- conduite et gestion de l'entreprise viticole ;
- conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin ;
- conduite et gestion de l'entreprise hippique ;
- conduite de productions horticoles (arbres, arbustes, fruits, fleurs, légumes) ;
- laboratoire contrôle qualité ;
- technicien conseil vente univers jardinerie ;
- technicien conseil vente en animalerie ;
- technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons) ;
- technicien en expérimentation animale.
La liste et les horaires des enseignements professionnels et généraux obligatoires dispensés à tous les élèves dans les formations sous statut scolaire conduisant à la délivrance du diplôme du baccalauréat sont fixés conformément aux tableaux figurant en annexe 1 du présent arrêté.
Article 2
Abrogé depuis le 2024-09-01 par [object Object]
Les enseignements obligatoires comprennent des enseignements professionnels, des enseignements généraux et des enseignements à l'initiative de l'établissement.
Article 3
Abrogé depuis le 2024-09-01 par [object Object]
Au total des heures d'enseignement dispensées à tous les élèves s'ajoute un volume complémentaire d'heures enseignant précisé en annexe 2 du présent arrêté.
Article 4
Abrogé depuis le 2024-09-01 par [object Object]
Le fléchage horaire élèves disciplinaire de certaines séquences de pluridisciplinarité et le fléchage complémentaire enseignant disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité sont renseignés en annexe 3.
Article 6
Abrogé depuis le 2024-09-01 par [object Object]
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du premier septembre 2023.
A abrogé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 2 mai 2019
> > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
>
>
Article 7
Abrogé depuis le 2024-09-01 par [object Object]
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche, les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et les directeurs de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt au ministère de l'agriculture et de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
