Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Heures complémentaires d'enseignement
Résumé Il y a des heures de cours en plus de celles habituelles, détaillées dans un document annexe.
Au total des heures d'enseignement dispensées à tous les élèves s'ajoute un volume complémentaire d'heures enseignant précisé en annexe 2 du présent arrêté.
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